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SCI LES NOISETIERS

Active
Siren798 370 193SCI73260 Grand-AigueblancheCréée le 07 novembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 370 193, SCI LES NOISETIERS est une SCI créée le 7 novembre 2013. Son siège social est situé 85 ALL des Noisetiers, 73260 Grand-Aigueblanche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LILIANE ARNAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES NOISETIERS

Dénomination
SCI LES NOISETIERS
SIREN
798 370 193
SIRET (siège)
798 370 193 00020
N° TVA intracommunautaire
FR74798370193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 370 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 novembre 2013
Siège social
85 ALL des Noisetiers, 73260, Grand-Aigueblanche
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES NOISETIERS

Acquisition, construction, propriété, administration et exploitation, par location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI LES NOISETIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES NOISETIERS

LA

LILIANE ARNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2013) · 13 ans

TT

THIERRY TOMASSETTO

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2013) · 13 ans

M

MARGAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 novembre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LES NOISETIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73260 Grand-AigueblancheSiègeActif

    798 370 193 00020 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 73600 MoûtiersFermé

    798 370 193 00012 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES NOISETIERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2013

  • Acte

Conformité de SCI LES NOISETIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOISETIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NOISETIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NOISETIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES NOISETIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-04

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI LES NOISETIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOISETIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES NOISETIERS est 798 370 193. Le SIRET de son siège social est 798 370 193 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74798370193.

Qui dirige SCI LES NOISETIERS ?

SCI LES NOISETIERS est dirigée par LILIANE ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES NOISETIERS ?

Le siège social de SCI LES NOISETIERS est situé 85 ALL des Noisetiers, 73260 Grand-Aigueblanche.

SCI LES NOISETIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NOISETIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NOISETIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOISETIERS.