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SCI LES ORMES II

Active
Siren344 032 248SCI78930 AUFFREVILLE-BRASSEUILCréée le 04 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 032 248, SCI LES ORMES II est une SCI créée le 4 mars 1988. Son siège social est situé 2 Che de la Vallee, 78930 Auffreville-Brasseuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GUY DUCHASSIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ORMES II

Dénomination
SCI LES ORMES II
SIREN
344 032 248
SIRET (siège)
344 032 248 00041
N° TVA intracommunautaire
FR72344032248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 032 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 811,23 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mars 1988
Siège social
2 CHE DE LA VALLEE, 78930, AUFFREVILLE-BRASSEUIL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORMES II

Propriété, gestion, administration et la disposition de biens immobiliers

Finances de SCI LES ORMES II

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORMES II

FD

FRANK DUCHASSIN

Autre

Depuis la création (04 mars 1988) · 38 ans

GD

GUY DUCHASSIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 mars 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LES ORMES II

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUILSiègeActif

    344 032 248 00041 · ouvert le 04 mars 1988 · NAF 6820B

  • 78710 ROSNY-SUR-SEINEFermé

    344 032 248 00017 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 702A

  • 78440 FONTENAY-SAINT-PEREFermé

    344 032 248 00025 · ouvert le 17 avril 1992 · NAF 702A

  • 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUILFermé

    344 032 248 00033 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES ORMES II

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 20 février 1997

  • Acte

Dépôt du 13 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORMES II

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORMES II. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORMES II

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORMES II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ORMES II n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORMES II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORMES II

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI LES ORMES II

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORMES II ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORMES II est 344 032 248. Le SIRET de son siège social est 344 032 248 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72344032248.

Qui dirige SCI LES ORMES II ?

SCI LES ORMES II est dirigée par GUY DUCHASSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORMES II ?

Le siège social de SCI LES ORMES II est situé 2 Che de la Vallee, 78930 Auffreville-Brasseuil.

SCI LES ORMES II est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORMES II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORMES II est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORMES II.

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