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SCI LES PERVENCHES

Fermée
Siren335 091 997SCI38090 BonnefamilleRadiée le 11 août 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES PERVENCHES est une SCI immatriculée le 13 novembre 2009 sous le numéro SIREN 335 091 997. Elle est domiciliée 53 MTE 53 Montée de la Cornière, 38090 Bonnefamille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DANIEL CLAVEL en qualité de autre. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 11 août 2023.

Fiche d'identité de SCI LES PERVENCHES

Dénomination
SCI LES PERVENCHES
SIREN
335 091 997
SIRET (siège)
335 091 997 00023
N° TVA intracommunautaire
FR13335091997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 091 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 novembre 2009
Date de radiation
11 août 2023
Siège social
53 MTE 53 Montée de la Cornière, 38090, Bonnefamille
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de SCI LES PERVENCHES

Acquisition, construction, propriété, gestion et administration, exploitation directement ou par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

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Finances de SCI LES PERVENCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PERVENCHES

DC

DANIEL CLAVEL

Autre

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES PERVENCHES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38090 BonnefamilleSiègeFermé

    335 091 997 00023 · ouvert le 24 septembre 2009 · NAF 6820B

  • 69330 PUSIGNANFermé

    335 091 997 00015 · ouvert le 15 mars 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PERVENCHES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2023

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 13 février 2015

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1996

  • Acte

Conformité de SCI LES PERVENCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PERVENCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LES PERVENCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES PERVENCHES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    CLAVEL Daniel nom d'usage : CLAVEL n'est plus gérant. CLAVEL Daniel nom d'usage : CLAVEL devient liquidateur

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. radiation

    Date d'effet : 11 août 2023

Questions fréquentes sur SCI LES PERVENCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PERVENCHES ?

Le numéro SIREN de SCI LES PERVENCHES est 335 091 997. Le SIRET de son siège social est 335 091 997 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13335091997.

Qui dirige SCI LES PERVENCHES ?

SCI LES PERVENCHES est dirigée par DANIEL CLAVEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PERVENCHES ?

Le siège social de SCI LES PERVENCHES est situé 53 MTE 53 Montée de la Cornière, 38090 Bonnefamille.

SCI LES PERVENCHES est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LES PERVENCHES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 11 août 2023.

SCI LES PERVENCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PERVENCHES.