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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren435 092 846SCI68210 DANNEMARIECréée le 02 avril 2001

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
320,14 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 092 846, SCI LES PEUPLIERS est une SCI créée le 2 avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue de Bale, 68210 Dannemarie. SCI LES PEUPLIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). CHRISTIAN OTT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
435 092 846
SIRET (siège)
435 092 846 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87435092846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 092 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
320,14 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 avril 2001
Siège social
24 RUE DE BALE, 68210, DANNEMARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

CO

CHRISTIAN OTT

Gérant

Depuis la création (02 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68210 DANNEMARIESiègeActif

    435 092 846 00011 · ouvert le 13 mars 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 435 092 846. Le SIRET de son siège social est 435 092 846 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87435092846.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par CHRISTIAN OTT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé 24 rue de Bale, 68210 Dannemarie.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.

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