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SCI LES ROSEAUX

Active
Siren313 751 315SCI01330 BOULIGNEUXCréée le 22 janvier 19971 ou 2

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCI LES ROSEAUX est une SCI immatriculée le 22 janvier 1997 sous le numéro SIREN 313 751 315. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Coret Bouligneux, 01330 Bouligneux. SCI LES ROSEAUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par ROSELYNE MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ROSEAUX

Dénomination
SCI LES ROSEAUX
SIREN
313 751 315
SIRET (siège)
313 751 315 00034
N° TVA intracommunautaire
FR04313751315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 751 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 janvier 1997
Effectif
1 ou 2
Siège social
LD CORET BOULIGNEUX, 01330, BOULIGNEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSEAUX

Acquisition échange prisé à bail aménagement mise en valeur location et exploitation de tous terrains et bâtiments tous domaines domaines agricoles et immeubles bâtis et non bâtis édification de toutes Construc Tions sur les terrains et dans les immeubles dont la société aura la propriété ou la jouissance

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ROSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSEAUX

RM

ROSELYNE MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 janvier 1997) · 29 ans

S

STE CIVILE IMMOBILIERE LA RAMEE

Autre

Depuis la création (22 janvier 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LES ROSEAUX

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01330 BOULIGNEUXSiègeActif

    313 751 315 00034 · ouvert le 23 février 1965 · NAF 6820B

  • 69006 LYONFermé

    313 751 315 00018 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 702C

  • 69006 LYONFermé

    313 751 315 00026 · ouvert le 14 décembre 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES ROSEAUX

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 02 février 1996

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1997

Questions fréquentes sur SCI LES ROSEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX est 313 751 315. Le SIRET de son siège social est 313 751 315 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04313751315.

Qui dirige SCI LES ROSEAUX ?

SCI LES ROSEAUX est dirigée par ROSELYNE MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSEAUX ?

Le siège social de SCI LES ROSEAUX est situé Ld Coret Bouligneux, 01330 Bouligneux.

SCI LES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSEAUX.

Combien de salariés compte SCI LES ROSEAUX ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCI LES ROSEAUX emploie 1 ou 2 salariés.