SCI LES SYCOMORES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 591 703, SCI LES SYCOMORES est une SCI créée le 25 septembre 1992. Elle est domiciliée 5 rue des Sycomores, 69500 Bron. SCI LES SYCOMORES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEANINE FLAQUIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES SYCOMORES
INSEE- Dénomination
- SCI LES SYCOMORES
- SIREN
- 388 591 703
- SIRET (siège)
- 388 591 703 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21388591703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 591 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 septembre 1992
- Siège social
- 5 RUE DES SYCOMORES, 69500, BRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES SYCOMORES
Acquisition, gestion, administration, disposition des biens.
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Finances de SCI LES SYCOMORES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES SYCOMORES
INSEEÉtablissements de SCI LES SYCOMORES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeActif
388 591 703 00011 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES SYCOMORES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES SYCOMORES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SYCOMORES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SYCOMORES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/01757
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 06 février 2025 · N° 24/04826
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 novembre 2024 · N° 24/04378
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES SYCOMORES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES SYCOMORES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 septembre 1992
Questions fréquentes sur SCI LES SYCOMORES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES SYCOMORES ?
Le numéro SIREN de SCI LES SYCOMORES est 388 591 703. Le SIRET de son siège social est 388 591 703 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21388591703.
Qui dirige SCI LES SYCOMORES ?
SCI LES SYCOMORES est dirigée par JEANINE FLAQUIERE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES SYCOMORES ?
Le siège social de SCI LES SYCOMORES est situé 5 rue des Sycomores, 69500 Bron.
SCI LES SYCOMORES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES SYCOMORES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES SYCOMORES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SYCOMORES.
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