SCI LES TROIS CHENES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 560 839, SCI LES TROIS CHENES est une SCI créée le 13 avril 2006. Elle est domiciliée 1 E rue du Camp, 67240 Oberhoffen-sur-Moder. SCI LES TROIS CHENES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SUZANNE FISCHER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES TROIS CHENES
INSEE- Dénomination
- SCI LES TROIS CHENES
- SIREN
- 489 560 839
- SIRET (siège)
- 489 560 839 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00489560839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 560 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 avril 2006
- Siège social
- 1 E RUE DU CAMP, 67240, OBERHOFFEN-SUR-MODER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TROIS CHENES
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES TROIS CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TROIS CHENES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 avril 2006) · 20 ans
Établissements de SCI LES TROIS CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67240 OBERHOFFEN-SUR-MODERSiègeActif
489 560 839 00016 · ouvert le 13 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TROIS CHENES
INPIConformité de SCI LES TROIS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/09948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/08313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/04692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 février 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/06607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/00542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2011 · N° 09/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TROIS CHENES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 avril 2006
Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CHENES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES ?
Le numéro SIREN de SCI LES TROIS CHENES est 489 560 839. Le SIRET de son siège social est 489 560 839 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00489560839.
Qui dirige SCI LES TROIS CHENES ?
SCI LES TROIS CHENES est dirigée par SUZANNE FISCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TROIS CHENES ?
Le siège social de SCI LES TROIS CHENES est situé 1 E rue du Camp, 67240 Oberhoffen-sur-Moder.
SCI LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TROIS CHENES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Oberhoffen-sur-Moder
- FINANCIERE FE67240 Oberhoffen-sur-Moder
- ''SCI FACT''67240 Oberhoffen-sur-Moder
- SCI 9 RUE DU PARCHEMIN67240 Oberhoffen-sur-Moder
- SCI ASCAIN67240 Oberhoffen-sur-Moder
- SCI FEUILLE DE CHENE67240 Oberhoffen-sur-Moder
- SC4267240 Oberhoffen-sur-Moder
- SCI FASZ67240 Oberhoffen-sur-Moder
- SCI THEIS67240 Oberhoffen-sur-Moder
- PLACOS 25367240 Oberhoffen-sur-Moder
- SCI RELAIS DE LA MODER67240 Oberhoffen-sur-Moder
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Oberhoffen-sur-Moder
Entreprises du même secteur à Oberhoffen-sur-Moder
Entreprises à Oberhoffen-sur-Moder
Toutes les entreprises à Oberhoffen-sur-Moder
