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SCI LES VIGNES

Active
Siren443 188 834SCI26400 AOUSTE-SUR-SYECréée le 26 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions134 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 188 834, SCI LES VIGNES est une SCI créée le 26 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Saint Francois, 26400 Aouste-sur-Sye. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GERARD VACHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES VIGNES

Dénomination
SCI LES VIGNES
SIREN
443 188 834
SIRET (siège)
443 188 834 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27443188834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 188 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 septembre 2002
Siège social
QUA SAINT FRANCOIS, 26400, AOUSTE-SUR-SYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES VIGNES

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI LES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES VIGNES

GV

GERARD VACHE

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 AOUSTE-SUR-SYESiègeActif

    443 188 834 00016 · ouvert le 11 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES VIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

134 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES VIGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI LES VIGNES est 443 188 834. Le SIRET de son siège social est 443 188 834 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27443188834.

Qui dirige SCI LES VIGNES ?

SCI LES VIGNES est dirigée par GERARD VACHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES VIGNES ?

Le siège social de SCI LES VIGNES est situé Qua Saint Francois, 26400 Aouste-sur-Sye.

SCI LES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VIGNES.

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