Checkers
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES VIGNOBLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2003, identifiée par le SIREN 449 365 592. Son siège social est situé 6 Che du Bois Domaine le Pian, 30350 Moulezan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY DURAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES VIGNOBLES

Dénomination
SCI LES VIGNOBLES
SIREN
449 365 592
SIRET (siège)
449 365 592 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03449365592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 365 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2003
Siège social
6 CHE DU BOIS DOMAINE LE PIAN, 30350, MOULEZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES VIGNOBLES

La propriété, la gestion, l'administration, la disposition de biens qui seront apportés de la société.

Finances de SCI LES VIGNOBLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES VIGNOBLES

TD

THIERRY DURAND

Gérant

Depuis la création (01 août 2003) · 23 ans

AD

ARNAUD DURAND

Autre

Depuis la création (01 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES VIGNOBLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30350 MOULEZANSiègeActif

    449 365 592 00012 · ouvert le 26 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES VIGNOBLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES VIGNOBLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES VIGNOBLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES VIGNOBLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES VIGNOBLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES VIGNOBLES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES VIGNOBLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES VIGNOBLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2003

Questions fréquentes sur SCI LES VIGNOBLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES VIGNOBLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES VIGNOBLES est 449 365 592. Le SIRET de son siège social est 449 365 592 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03449365592.

Qui dirige SCI LES VIGNOBLES ?

SCI LES VIGNOBLES est dirigée par THIERRY DURAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES VIGNOBLES ?

Le siège social de SCI LES VIGNOBLES est situé 6 Che du Bois Domaine le Pian, 30350 Moulezan.

SCI LES VIGNOBLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES VIGNOBLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES VIGNOBLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES VIGNOBLES.