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SCI LESPINASSE

Active
Siren388 747 578SCI12200 VAILHOURLESCréée le 13 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions66 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LESPINASSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 747 578. Elle est domiciliée Lespinasse Vailhourles, 12200 Vailhourles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEAN-PIERRE COSTES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LESPINASSE

Dénomination
SCI LESPINASSE
SIREN
388 747 578
SIRET (siège)
388 747 578 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09388747578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 747 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 octobre 1992
Siège social
LESPINASSE VAILHOURLES, 12200, VAILHOURLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LESPINASSE

ACHAT, PROPRIETE, ADMINISTRATION, MISE EN VALEUR, GESTION DE TOUS BIENS IMMEUBLES.

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Finances de SCI LESPINASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LESPINASSE

JC

JEAN-PIERRE COSTES

Gérant

Depuis la création (13 octobre 1992) · 34 ans

JC

JOELLE COSTES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1992) · 34 ans

CC

CHANTAL COSTES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LESPINASSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12200 VAILHOURLESSiègeActif

    388 747 578 00010 · ouvert le 13 octobre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LESPINASSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LESPINASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LESPINASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LESPINASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LESPINASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LESPINASSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LESPINASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LESPINASSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI LESPINASSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LESPINASSE ?

Le numéro SIREN de SCI LESPINASSE est 388 747 578. Le SIRET de son siège social est 388 747 578 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09388747578.

Qui dirige SCI LESPINASSE ?

SCI LESPINASSE est dirigée par JEAN-PIERRE COSTES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LESPINASSE ?

Le siège social de SCI LESPINASSE est situé Lespinasse Vailhourles, 12200 Vailhourles.

SCI LESPINASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LESPINASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LESPINASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LESPINASSE.

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