SCI LIONEL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LIONEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 358 125. Elle est domiciliée av des Vosges, 54110 Dombasle-sur-Meurthe. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANETTE DUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LIONEL
INSEE- Dénomination
- SCI LIONEL
- SIREN
- 390 358 125
- SIRET (siège)
- 390 358 125 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80390358125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 358 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 mars 1993
- Siège social
- AV DES VOSGES, 54110, DOMBASLE-SUR-MEURTHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LIONEL
Acquisition et location de tous immeubles
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Finances de SCI LIONEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LIONEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2019
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LIONEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHESiègeActif
390 358 125 00016 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LIONEL
INPIConformité de SCI LIONEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LIONEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LIONEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 14 août 2026 · N° 26/00079
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Cour d'appel, hospitalisation D'office
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00081
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Décision du 04 août 2026 · N° 26/00262
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Décision du 05 juillet 2026 · N° 26/02150
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Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 05 juillet 2026 · N° 26/02165
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Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00506
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Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX PRESIDENCE
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00141
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Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
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Décision du 27 mai 2026 · N° 25/07454
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01735
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Tribunal de commerce
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Tribunal de commerce
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026J00536
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Tribunal de commerce
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026J00397
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Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00556
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Décision du 12 mai 2026 · N° 24/05639
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Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/05778
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/03897
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LIONEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LIONEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUEZ Anette, Léonie
- création
Date d'effet : 05 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI LIONEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LIONEL ?
Le numéro SIREN de SCI LIONEL est 390 358 125. Le SIRET de son siège social est 390 358 125 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390358125.
Qui dirige SCI LIONEL ?
SCI LIONEL est dirigée par ANETTE DUEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LIONEL ?
Le siège social de SCI LIONEL est situé av des Vosges, 54110 Dombasle-sur-Meurthe.
SCI LIONEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LIONEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LIONEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LIONEL.
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