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SCI M D B B

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Siren440 611 556SCI38600 FONTAINECréée le 14 janvier 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 611 556, SCI M D B B est une SCI créée le 14 janvier 2002. Son siège social est situé 9 rue Jean Pain, 38600 Fontaine. SCI M D B B relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI M D B B

Dénomination
SCI M D B B
SIREN
440 611 556
SIRET (siège)
440 611 556 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63440611556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 611 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 janvier 2002
Siège social
9 RUE JEAN PAIN, 38600, FONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI M D B B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI M D B B

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI M D B B

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38600 FONTAINESiègeFermé

    440 611 556 00018 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI M D B B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI M D B B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI M D B B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI M D B B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI M D B B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI M D B B

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI M D B B

Quel est le numéro SIREN de SCI M D B B ?

Le numéro SIREN de SCI M D B B est 440 611 556. Le SIRET de son siège social est 440 611 556 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63440611556.

Où se situe le siège social de SCI M D B B ?

Le siège social de SCI M D B B est situé 9 rue Jean Pain, 38600 Fontaine.

SCI M D B B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI M D B B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI M D B B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI M D B B.