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SCI Maison de la Mer

Active
Siren794 487 280SCI74540 CusyCréée le 26 juillet 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
170 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 487 280, SCI Maison de la Mer est une SCI créée le 26 juillet 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 490 CHE du marais, 74540 Cusy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Lionel BENEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI Maison de la Mer

Dénomination
SCI Maison de la Mer
SIREN
794 487 280
SIRET (siège)
794 487 280 00065
N° TVA intracommunautaire
FR65794487280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 487 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
170 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juillet 2013
Siège social
490 CHE du marais, 74540, Cusy
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI Maison de la Mer

Acquisition gestion location de tous biens et droits immobiliers ou toutes opérations liées a cet objet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI Maison de la Mer

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI Maison de la Mer

EP

EVELYNE PLATRET

Associé indéfiniment responsable

MB

Marlène BACHELET

Associé indéfiniment responsable

LB

Lionel BENEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

GB

Gaspard BENEY

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

EC

Evelyne, Marie, Claude né PLATRET CHAMBADE

Gérant, Associé · de septembre 2017 à mars 2025

BG

Bernard, Charles, Claude GAUTHIER

Gérant, Associé · de juillet 2013 à septembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI Maison de la Mer

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74540 CusySiègeActif

    794 487 280 00065 · ouvert le 05 avril 2024 · NAF 6820B

  • 71620 BEYFermé

    794 487 280 00016 · ouvert le 18 juillet 2013 · NAF 6820B

  • 71100 Chalon-sur-SaôneFermé

    794 487 280 00024 · ouvert le 16 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI Maison de la Mer

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2017

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de SCI Maison de la Mer

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Maison de la Mer. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI Maison de la Mer n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI Maison de la Mer n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI Maison de la Mer

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    PLATRET Evelyne Marie Claude nom d'usage : CHAMBADE n'est plus gérant. BENEY Lionel nom d'usage : BENEY devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : CHAMBADE Evelyne, Marie, Claude né(e) PLATRET

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-26 · Début d'activité : 2013-07-18

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI Maison de la Mer

Quel est le numéro SIREN de SCI Maison de la Mer ?

Le numéro SIREN de SCI Maison de la Mer est 794 487 280. Le SIRET de son siège social est 794 487 280 00065. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65794487280.

Qui dirige SCI Maison de la Mer ?

SCI Maison de la Mer est dirigée par Lionel BENEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI Maison de la Mer ?

Le siège social de SCI Maison de la Mer est situé 490 CHE du marais, 74540 Cusy.

SCI Maison de la Mer est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI Maison de la Mer est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI Maison de la Mer est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Maison de la Mer.

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