CheckersProcédures

SCI MAITRE

Active
Siren377 692 397SCI25000 BESANCONCréée le 24 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 692 397, SCI MAITRE est une SCI créée le 24 avril 1990. Elle est domiciliée 62 bd Leon Blum, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JACQUES MAITRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MAITRE

Dénomination
SCI MAITRE
SIREN
377 692 397
SIRET (siège)
377 692 397 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27377692397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 692 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 avril 1990
Siège social
62 BD LEON BLUM, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAITRE

L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION LA LOCATION ET VENTE LA GESTION L'ENTRETIEN ET LA MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS D'IMMEUBLES ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SIS A BESANCON 28,RUE DU CHASNOT

Finances de SCI MAITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAITRE

JM

JACQUES MAITRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI MAITRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    377 692 397 00013 · ouvert le 23 mars 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAITRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAITRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAITRE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAITRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI MAITRE

Quel est le numéro SIREN de SCI MAITRE ?

Le numéro SIREN de SCI MAITRE est 377 692 397. Le SIRET de son siège social est 377 692 397 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27377692397.

Qui dirige SCI MAITRE ?

SCI MAITRE est dirigée par JACQUES MAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI MAITRE ?

Le siège social de SCI MAITRE est situé 62 bd Leon Blum, 25000 Besancon.

SCI MAITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAITRE.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon