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SCI MSP MOIRANS

Active
Siren812 792 174SCI38430 MOIRANSCréée le 28 juillet 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
17,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 792 174, SCI MSP MOIRANS est une SCI créée le 28 juillet 2015. Son siège social est situé 84 Esp Jacques Barfety, 38430 Moirans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VINCENT CARUHEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MSP MOIRANS

Dénomination
SCI MSP MOIRANS
SIREN
812 792 174
SIRET (siège)
812 792 174 00029
N° TVA intracommunautaire
FR40812792174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 792 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
17 547 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juillet 2015
Siège social
84 ESP JACQUES BARFETY, 38430, MOIRANS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI MSP MOIRANS

Objet social de SCI MSP MOIRANS

Acquisition, gestion, location, administration et exploitation par bail, crédit bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de SCI MSP MOIRANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MSP MOIRANS

CB

CATHERINE BARDOT

Associé indéfiniment responsable

CB

CHARLINE BELLE

Associé indéfiniment responsable

LB

LUCIE BLONDIN

Associé indéfiniment responsable

VB

VIRGINIE BROUSSOUX

Associé indéfiniment responsable

MC

MURIELLE CARLOTTI

Associé indéfiniment responsable

VC

VINCENT CARUHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

MC

MARINA CHOUFFOT

Associé indéfiniment responsable

MD

MARIE-STEPHANE DARCISSAC

Associé indéfiniment responsable

VD

VERONIQUE DURAND

Associé indéfiniment responsable

NG

NATHALIE GENDRE

Associé indéfiniment responsable

JG

JEROME GOUMONT

Associé indéfiniment responsable

SH

SARAH HERZBERGER

Associé indéfiniment responsable

CL

CAROLE LAGARDE

Associé indéfiniment responsable

JL

JULIE LAVA

Associé indéfiniment responsable

ML

MARIE-LAURE LOUCHE

Associé indéfiniment responsable

JM

JULIAN MARSAC

Associé indéfiniment responsable

NM

NATHALIE MUZET

Associé indéfiniment responsable

AO

ALICE OUDIN

Associé indéfiniment responsable

LP

LISA PAUTONNIER

Associé indéfiniment responsable

CR

CAMILLE ROHAN

Associé indéfiniment responsable

NS

NICOLAS SELCE

Associé indéfiniment responsable

ES

EMILIE SEVOZ-LAVERDURE

Associé indéfiniment responsable

KT

KARINE THOLLOT

Associé indéfiniment responsable

CV

CYNDI VARREY

Associé indéfiniment responsable

TV

THOMAS VION

Associé indéfiniment responsable

VL

VIOLAINE LE FLOCH

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

NC

n'est plus gérant. OUDIN Alice Liliane Emilie nom d'usage : OUDIN devient gérant. HERZBERGER Sarah Hélè d'usage : HERZBERGER devient gérant. LAGARDE Carole Laure Simone nom d'usage : LAGARDE devient gérant COLSON

BARDOT Catherine Josette Marie-Jeanne nom d'usage · de août 2024 à février 2026

BP

Bruno Jean-Claude nom d'usage : PICHAT. Gérant : CARUHEL Vincent Maurice nom d'usage : CARUHEL Gérant : BARDOT Catherine Josette Marie-Jeanne nom d'usage : COLSON PICHAT

Gérant · de juillet 2015 à août 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MSP MOIRANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    812 792 174 00029 · ouvert le 09 juillet 2015 · NAF 6820B

  • 38430 MOIRANSFermé

    812 792 174 00011 · ouvert le 09 juillet 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MSP MOIRANS

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 02 janvier 2026

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 12 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 12 février 2016

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI MSP MOIRANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MSP MOIRANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MSP MOIRANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MSP MOIRANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MSP MOIRANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MSP MOIRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MSP MOIRANS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    PICHAT Bruno Jean-Claude nom d'usage : PICHAT n'est plus gérant. OUDIN Alice Liliane Emilie nom d'usage : OUDIN n'est plus gérant. BELLE Charline Aurélie devient gérant. MARSAC Julian Germain Sylvain nom d'usage : MARSAC devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BARDOT Catherine Josette Marie-Jeanne nom d'usage : COLSON n'est plus gérant. OUDIN Alice Liliane Emilie nom d'usage : OUDIN devient gérant. HERZBERGER Sarah Hélène nom d'usage : HERZBERGER devient gérant. LAGARDE Carole Laure Simone nom d'usage : LAGARDE devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-09

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2015

Questions fréquentes sur SCI MSP MOIRANS

Quel est le numéro SIREN de SCI MSP MOIRANS ?

Le numéro SIREN de SCI MSP MOIRANS est 812 792 174. Le SIRET de son siège social est 812 792 174 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40812792174.

Qui dirige SCI MSP MOIRANS ?

SCI MSP MOIRANS est dirigée par VINCENT CARUHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 26 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MSP MOIRANS ?

Le siège social de SCI MSP MOIRANS est situé 84 Esp Jacques Barfety, 38430 Moirans.

SCI MSP MOIRANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MSP MOIRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MSP MOIRANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MSP MOIRANS.