SCI NEOCLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 350 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 900 794, SCI NEOCLES est une SCI créée le 17 mars 2005. Son siège social est situé 14 rue Chapelle, 57970 Basse-Ham. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAURENT BRACH, gérant.
Fiche d'identité de SCI NEOCLES
INSEE- Dénomination
- SCI NEOCLES
- SIREN
- 480 900 794
- SIRET (siège)
- 480 900 794 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR54480900794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 900 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 350 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mars 2005
- Siège social
- 14 RUE CHAPELLE, 57970, BASSE-HAM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NEOCLES
LA PROPRIETE ET LA GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES ET DE TOUS AUTRES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES, A QUELQUE ENDROIT QU'ILS SE TROUVENT. L'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL, LA LOCATION-VENTE, LA PROPRIETE OU LA COPROPRIETE DE TERRAINS, D'IMMEUBLES CONSTRUITS OU EN COURS DE CONSTRUCTION OU A RENOVER, DE TOUS AUTRES BIENS IMMEUBLES ET DE TOUS BIENS MEUBLES. LA CONSTRUCTION SUR LES TERRAINS DONT LA SOCIETE EST OU POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE OU LOCATAIRE, D'IMMEUBLES COLLECTIFS OU INDIVIDUELS A USAGE D'HABITATION, COMMERCIAL, INDUSTRIEL, PROFESSIONNEL OU MIXTE. LA REFECTION, LA RENOVATION, LA REHABILITATION D'IMMEUBLES ANCIENS AINSI QUE LA REALISATION DE TOUS TRAVAUX DE TRANSFORMATION, AMELIORATION, INSTALLATIONS NOUVELLES CONFORMEMENT A LEUR DESTINATION.
Finances de SCI NEOCLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NEOCLES
INSEEÉtablissements de SCI NEOCLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57970 BASSE-HAMSiègeActif
480 900 794 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NEOCLES
INPIComptes annuels de SCI NEOCLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NEOCLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NEOCLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NEOCLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NEOCLES. Elles s'échelonnent de 2015 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 15 novembre 2023 · N° 20/07938
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 2023 · N° 21-15.431
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2018 · N° 17-18.084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 22 mars 2017 · N° 14/12450
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 13 février 2015 · N° 12/18002
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NEOCLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NEOCLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mars 2005
Questions fréquentes sur SCI NEOCLES
Quel est le numéro SIREN de SCI NEOCLES ?
Le numéro SIREN de SCI NEOCLES est 480 900 794. Le SIRET de son siège social est 480 900 794 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54480900794.
Qui dirige SCI NEOCLES ?
SCI NEOCLES est dirigée par LAURENT BRACH, gérant.
Où se situe le siège social de SCI NEOCLES ?
Le siège social de SCI NEOCLES est situé 14 rue Chapelle, 57970 Basse-Ham.
SCI NEOCLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NEOCLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NEOCLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NEOCLES.
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