SCI NIVLEYSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 46,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NIVLEYSSE est une SCI immatriculée le 5 décembre 2006 sous le numéro SIREN 330 118 274. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Colonel Chambonnet Cz Afc, 69500 Bron. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNARD NARBONNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI NIVLEYSSE
INSEE- Dénomination
- SCI NIVLEYSSE
- SIREN
- 330 118 274
- SIRET (siège)
- 330 118 274 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR63330118274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 118 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 46 496,95 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 décembre 2006
- Siège social
- 3 RUE COLONEL CHAMBONNET CZ AFC, 69500, BRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI NIVLEYSSE
Acquisition d'un tènement immobilier sis à Chambery ZI de Bissy, administration et exploitation par bail d'immeubles ou fractions d'immeubles quelle que soit leur vocation.
Finances de SCI NIVLEYSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NIVLEYSSE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
NARBONNET Bernard Henri nom d'usage · de janvier 2022 à janvier 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI NIVLEYSSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeActif
330 118 274 00027 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 6820B
- 73000 CHAMBERYFermé
330 118 274 00019 · ouvert le 21 mai 1984 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI NIVLEYSSE
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI NIVLEYSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NIVLEYSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NIVLEYSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NIVLEYSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NIVLEYSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NIVLEYSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NIVLEYSSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI NIVLEYSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI NIVLEYSSE ?
Le numéro SIREN de SCI NIVLEYSSE est 330 118 274. Le SIRET de son siège social est 330 118 274 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63330118274.
Qui dirige SCI NIVLEYSSE ?
SCI NIVLEYSSE est dirigée par BERNARD NARBONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 24 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NIVLEYSSE ?
Le siège social de SCI NIVLEYSSE est situé 3 rue Colonel Chambonnet Cz Afc, 69500 Bron.
SCI NIVLEYSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NIVLEYSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NIVLEYSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NIVLEYSSE.
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