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SCI ORNELLA

Active
Siren380 004 291SCI69330 MeyzieuCréée le 19 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions116 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI ORNELLA est une SCI immatriculée le 19 novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 004 291. Elle est domiciliée 1 RUE 1 Rue Jean Cocteau, 69330 Meyzieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CORINNE AYRAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ORNELLA

Dénomination
SCI ORNELLA
SIREN
380 004 291
SIRET (siège)
380 004 291 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15380004291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 004 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 1990
Siège social
1 RUE 1 Rue Jean Cocteau, 69330, Meyzieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ORNELLA

Acquisition, administration et gestion de tous biens immobiliers.

Finances de SCI ORNELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORNELLA

CA

CORINNE AYRAULT

Gérant

Depuis la création (19 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI ORNELLA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69330 MeyzieuSiègeFermé

    380 004 291 00015 · ouvert le 15 novembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ORNELLA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI ORNELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORNELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORNELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORNELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

116 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ORNELLA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORNELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORNELLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI ORNELLA

Quel est le numéro SIREN de SCI ORNELLA ?

Le numéro SIREN de SCI ORNELLA est 380 004 291. Le SIRET de son siège social est 380 004 291 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15380004291.

Qui dirige SCI ORNELLA ?

SCI ORNELLA est dirigée par CORINNE AYRAULT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ORNELLA ?

Le siège social de SCI ORNELLA est situé 1 RUE 1 Rue Jean Cocteau, 69330 Meyzieu.

SCI ORNELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORNELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORNELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORNELLA.

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