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SCI ORNISOL

Active
Siren527 478 903SCI69480 LachassagneCréée le 23 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ORNISOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2011, identifiée par le SIREN 527 478 903. Son siège social est situé 38 LOT les Hauts de Bramefin, 69480 Lachassagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEROME GAND, autre.

Fiche d'identité de SCI ORNISOL

Dénomination
SCI ORNISOL
SIREN
527 478 903
SIRET (siège)
527 478 903 00034
N° TVA intracommunautaire
FR61527478903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 478 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2011
Siège social
38 LOT les Hauts de Bramefin, 69480, Lachassagne
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ORNISOL

L'acquisition, l'administration, la disposition, la construction, l'exploitation directe ou indirecte, la mise en valeur et la gestion par location de tous immeubles, biens et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis

Finances de SCI ORNISOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ORNISOL

JG

JEROME GAND

Autre

Depuis la création (23 décembre 2011) · 14 ans

BP

BERENGERE PAPIN

Autre

Depuis la création (23 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI ORNISOL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69480 LachassagneSiègeActif

    527 478 903 00034 · ouvert le 03 juin 2026 · NAF 6820B

  • 69480 MORANCEFermé

    527 478 903 00018 · ouvert le 16 septembre 2010 · NAF 6820B

  • 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'OrFermé

    527 478 903 00026 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ORNISOL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 16 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI ORNISOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ORNISOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ORNISOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ORNISOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ORNISOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ORNISOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ORNISOL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-09-16

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ORNISOL

Quel est le numéro SIREN de SCI ORNISOL ?

Le numéro SIREN de SCI ORNISOL est 527 478 903. Le SIRET de son siège social est 527 478 903 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61527478903.

Qui dirige SCI ORNISOL ?

SCI ORNISOL est dirigée par JEROME GAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ORNISOL ?

Le siège social de SCI ORNISOL est situé 38 LOT les Hauts de Bramefin, 69480 Lachassagne.

SCI ORNISOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ORNISOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ORNISOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ORNISOL.

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