CheckersProcédures

SCI OSIRIS

Active
Siren838 827 962Société civile06340 LA TRINITECréée le 10 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

SCI OSIRIS est une société civile immatriculée le 10 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 827 962. Son siège social est situé Ham de l'Oli Zn 1, 06340 La Trinite. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par MARC HERITIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI OSIRIS

Dénomination
SCI OSIRIS
SIREN
838 827 962
SIRET (siège)
838 827 962 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94838827962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 827 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
10 avril 2018
Siège social
HAM DE L'OLI ZN 1, 06340, LA TRINITE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI OSIRIS

Propriété, acquisition, construction ou reconstruction, entretien et exploitation de tous immeubles ou biens et droits immobiliers situés en France ou à l'étranger et notamment acquisition d'un terrain et des constructions édifiées à la trinité ( 06340 ), Vallon de l'oli Zn 1, parcelle section be numéro 192. Obtention de toute ouverture de crédit, avec ou sans garantie hypothécaire

Finances de SCI OSIRIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI OSIRIS

H

HOLDING HERITIER

Autre

Depuis la création (10 avril 2018) · 8 ans

MH

MARC HERITIER

Gérant

Depuis la création (10 avril 2018) · 8 ans

Anciens dirigeants (2)

MP

Michel Julien Honoré PACCINO

Gérant Associé · de avril 2018 à novembre 2022

RP

Roger Louis PACCINO

Associé · de avril 2018 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI OSIRIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06340 LA TRINITESiègeActif

    838 827 962 00013 · ouvert le 30 octobre 2017 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI OSIRIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI OSIRIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OSIRIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI OSIRIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OSIRIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OSIRIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI OSIRIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI OSIRIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Gérant : HERITIER Marc

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-30

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2018

Questions fréquentes sur SCI OSIRIS

Quel est le numéro SIREN de SCI OSIRIS ?

Le numéro SIREN de SCI OSIRIS est 838 827 962. Le SIRET de son siège social est 838 827 962 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94838827962.

Qui dirige SCI OSIRIS ?

SCI OSIRIS est dirigée par MARC HERITIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI OSIRIS ?

Le siège social de SCI OSIRIS est situé Ham de l'Oli Zn 1, 06340 La Trinite.

SCI OSIRIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI OSIRIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI OSIRIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OSIRIS.

Entreprises similaires

Même activité à La Trinite

Entreprises supports juridiques de programmes

Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D

Supports juridiques de programmes à La Trinite

Entreprises du même secteur à La Trinite

Entreprises à La Trinite

Toutes les entreprises à La Trinite