CheckersProcédures

SCI POLE

Active
Siren487 477 531SCI25000 BESANCONCréée le 14 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 487 477 531, SCI POLE est une SCI créée le 14 décembre 2005. Son siège social est situé rue Clement Marot Parc Astrea - Zac Lafayette, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER FAIVRE PIERRET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI POLE

Dénomination
SCI POLE
SIREN
487 477 531
SIRET (siège)
487 477 531 00023
N° TVA intracommunautaire
FR77487477531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 477 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 décembre 2005
Siège social
RUE CLEMENT MAROT PARC ASTREA - ZAC LAFAYETTE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI POLE

Propriété gestion acquisition à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI POLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI POLE

LB

LUDOVIC BOURGEOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2005) · 20 ans

OF

OLIVIER FAIVRE PIERRET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2005) · 20 ans

ML

MATHIEU LEO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2005) · 20 ans

PL

PATRICK LEO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2005) · 20 ans

EL

EDDY LOUVET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI POLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    487 477 531 00023 · ouvert le 25 juin 2014 · NAF 6820B

  • 25140 CHARQUEMONTFermé

    487 477 531 00015 · ouvert le 08 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI POLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI POLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI POLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI POLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI POLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI POLE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI POLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI POLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2014-09-09 · Début d'activité : 2014-06-25

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI POLE

Quel est le numéro SIREN de SCI POLE ?

Le numéro SIREN de SCI POLE est 487 477 531. Le SIRET de son siège social est 487 477 531 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77487477531.

Qui dirige SCI POLE ?

SCI POLE est dirigée par OLIVIER FAIVRE PIERRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI POLE ?

Le siège social de SCI POLE est situé rue Clement Marot Parc Astrea - Zac Lafayette, 25000 Besancon.

SCI POLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI POLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI POLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI POLE.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon