SCI QUARTIER NEUF
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 972 233, SCI QUARTIER NEUF est une SCI créée le 27 février 2017. Son siège social est situé 25 rue de la Chaussee, 25300 Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FABRIZIO PALMA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI QUARTIER NEUF
INSEE- Dénomination
- SCI QUARTIER NEUF
- SIREN
- 827 972 233
- SIRET (siège)
- 827 972 233 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR75827972233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 972 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 février 2017
- Siège social
- 25 RUE DE LA CHAUSSEE, 25300, DOUBS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUARTIER NEUF
Acquisition, gestion, administration, exploitation par bail, location ou autrement de biens immobiliers et de titres mobiliers. Prise de participations dans toutes Sociétés ou groupements français ou étrangers, achat, vente, souscription, propriété, gestion, administration.
Finances de SCI QUARTIER NEUF
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUARTIER NEUF
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 février 2017) · 9 ans
Établissements de SCI QUARTIER NEUF
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 DOUBSSiègeActif
827 972 233 00015 · ouvert le 14 février 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUARTIER NEUF
INPIComptes annuels de SCI QUARTIER NEUF
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUARTIER NEUF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUARTIER NEUF
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUARTIER NEUF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI QUARTIER NEUF. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/01348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUARTIER NEUF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUARTIER NEUF
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-27 · Début d'activité : 2017-02-14
- création
Date d'effet : 27 février 2017
Questions fréquentes sur SCI QUARTIER NEUF
Quel est le numéro SIREN de SCI QUARTIER NEUF ?
Le numéro SIREN de SCI QUARTIER NEUF est 827 972 233. Le SIRET de son siège social est 827 972 233 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75827972233.
Qui dirige SCI QUARTIER NEUF ?
SCI QUARTIER NEUF est dirigée par FABRIZIO PALMA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUARTIER NEUF ?
Le siège social de SCI QUARTIER NEUF est situé 25 rue de la Chaussee, 25300 Doubs.
SCI QUARTIER NEUF est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUARTIER NEUF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUARTIER NEUF est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUARTIER NEUF.
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