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SCI ROSE ROYALE

Active
Siren394 414 098SCI38500 LA BUISSECréée le 30 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

SCI ROSE ROYALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 1994, identifiée par le SIREN 394 414 098. Elle est domiciliée Les Combes Mr Buenerd Michel, 38500 La Buisse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CHRISTOPHE BUENERD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROSE ROYALE

Dénomination
SCI ROSE ROYALE
SIREN
394 414 098
SIRET (siège)
394 414 098 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28394414098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 414 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 067,14 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mars 1994
Siège social
LES COMBES MR BUENERD MICHEL, 38500, LA BUISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSE ROYALE

La propriété et la gestion de tout immeuble ou droit immobilier dont la société pourra devenir propriétaire et notamment d'un immeuble à VOIRON 12 rue du Colombier.

Finances de SCI ROSE ROYALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSE ROYALE

CB

CHRISTOPHE BUENERD

Gérant

Depuis la création (30 mars 1994) · 32 ans

Établissements de SCI ROSE ROYALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38500 LA BUISSESiègeActif

    394 414 098 00019 · ouvert le 02 mars 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROSE ROYALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSE ROYALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSE ROYALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSE ROYALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSE ROYALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSE ROYALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSE ROYALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSE ROYALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 1994

Questions fréquentes sur SCI ROSE ROYALE

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSE ROYALE ?

Le numéro SIREN de SCI ROSE ROYALE est 394 414 098. Le SIRET de son siège social est 394 414 098 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28394414098.

Qui dirige SCI ROSE ROYALE ?

SCI ROSE ROYALE est dirigée par CHRISTOPHE BUENERD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROSE ROYALE ?

Le siège social de SCI ROSE ROYALE est situé Les Combes Mr Buenerd Michel, 38500 La Buisse.

SCI ROSE ROYALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSE ROYALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSE ROYALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSE ROYALE.

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