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SCI SESOLANE

Active
Siren790 025 746SCI25260 SAINT-MAURICE-COLOMBIERCréée le 18 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
384 k€
Effectif
Non publié

SCI SESOLANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2012, identifiée par le SIREN 790 025 746. Son siège social est situé 16 rue de la Forge Chez Mr Jean -Yves Francois, 25260 Saint-Maurice-Colombier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-YVES FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SESOLANE

Dénomination
SCI SESOLANE
SIREN
790 025 746
SIRET (siège)
790 025 746 00021
N° TVA intracommunautaire
FR08790025746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 025 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
384 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 décembre 2012
Siège social
16 RUE DE LA FORGE CHEZ MR JEAN -YVES FRANCOIS, 25260, SAINT-MAURICE-COLOMBIER
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI SESOLANE

Propriété et gestion à titre civil de tous biens ou droits immobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute prise de participation dans toutes sociétés immobilières et de tous autres biens meubles et immeubles

Finances de SCI SESOLANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SESOLANE

SF

SOPHIE FRANCOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2012) · 13 ans

JF

JEAN-YVES FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2012) · 13 ans

SF

SEBASTIEN FRANCOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2012) · 13 ans

AF

ANNE FRANCOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2012) · 13 ans

LF

LAURE FRANCOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCI SESOLANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25260 SAINT-MAURICE-COLOMBIERSiègeActif

    790 025 746 00021 · ouvert le 24 avril 2015 · NAF 6820B

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    790 025 746 00013 · ouvert le 30 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SESOLANE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI SESOLANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SESOLANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SESOLANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SESOLANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SESOLANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SESOLANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SESOLANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2015-12-30 · Début d'activité : 2015-04-24

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-18 · Début d'activité : 2012-11-30

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2012

Questions fréquentes sur SCI SESOLANE

Quel est le numéro SIREN de SCI SESOLANE ?

Le numéro SIREN de SCI SESOLANE est 790 025 746. Le SIRET de son siège social est 790 025 746 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08790025746.

Qui dirige SCI SESOLANE ?

SCI SESOLANE est dirigée par JEAN-YVES FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SESOLANE ?

Le siège social de SCI SESOLANE est situé 16 rue de la Forge Chez Mr Jean -Yves Francois, 25260 Saint-Maurice-Colombier.

SCI SESOLANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SESOLANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SESOLANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SESOLANE.

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