SCI SLOANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 845 113 539, SCI SLOANE est une SCI créée le 8 janvier 2019. Son siège social est situé 1 Lot les Melanos, 83630 Regusse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC AVENA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SLOANE
INSEE- Dénomination
- SCI SLOANE
- SIREN
- 845 113 539
- SIRET (siège)
- 845 113 539 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR25845113539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 845 113 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 2019
- Siège social
- 1 LOT LES MELANOS, 83630, REGUSSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI SLOANE
L'acquisition, la vente, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de biens et droits immobiliers ou de tous autres immeubles bâtis dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement ainsi que l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet social, la mise à disposition à titre gratuit ou onéreux de biens et droits immobiliers appartenant à la société à l'un quelconque de ses associés
Finances de SCI SLOANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SLOANE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 janvier 2019) · 7 ans
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI SLOANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83630 REGUSSESiègeActif
845 113 539 00025 · ouvert le 04 janvier 2019 · NAF 6820B
- 83630 REGUSSEFermé
845 113 539 00017 · ouvert le 04 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SLOANE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI SLOANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SLOANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SLOANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SLOANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SLOANE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mai 2022 · N° 20-20.609
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 03 juin 2020 · N° 18/27231
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juin 1998 · N° 96-21.099
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 février 1998 · N° 95-20.264
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 92-17.287
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1995 · N° 93-15.391
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SLOANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SLOANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : AVENA Frédéric, Christian, Hugues
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-08 · Début d'activité : 2019-01-04
- création
Date d'effet : 08 janvier 2019
Questions fréquentes sur SCI SLOANE
Quel est le numéro SIREN de SCI SLOANE ?
Le numéro SIREN de SCI SLOANE est 845 113 539. Le SIRET de son siège social est 845 113 539 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25845113539.
Qui dirige SCI SLOANE ?
SCI SLOANE est dirigée par FREDERIC AVENA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SLOANE ?
Le siège social de SCI SLOANE est situé 1 Lot les Melanos, 83630 Regusse.
SCI SLOANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SLOANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SLOANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SLOANE.
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