SCI SPN QUERCUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 175 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SPN QUERCUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2008, identifiée par le SIREN 503 346 298. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 RUE 39 Rue de Courcelles, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELLE PITOULARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SPN QUERCUS
INSEE- Dénomination
- SCI SPN QUERCUS
- SIREN
- 503 346 298
- SIRET (siège)
- 503 346 298 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39503346298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 346 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 175 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 mars 2008
- Siège social
- 39 RUE 39 Rue de Courcelles, 39600, Arbois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SPN QUERCUS
Acquisition administration et gestions immobiliers
Finances de SCI SPN QUERCUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SPN QUERCUS
INSEEÉtablissements de SCI SPN QUERCUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ArboisSiègeActif
503 346 298 00014 · ouvert le 24 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SPN QUERCUS
INPIComptes annuels de SCI SPN QUERCUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPN QUERCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SPN QUERCUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPN QUERCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SPN QUERCUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SPN QUERCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SPN QUERCUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-21 · Début d'activité : 2007-12-24
- création
Date d'effet : 21 mars 2008
Questions fréquentes sur SCI SPN QUERCUS
Quel est le numéro SIREN de SCI SPN QUERCUS ?
Le numéro SIREN de SCI SPN QUERCUS est 503 346 298. Le SIRET de son siège social est 503 346 298 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39503346298.
Qui dirige SCI SPN QUERCUS ?
SCI SPN QUERCUS est dirigée par MICHELLE PITOULARD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SPN QUERCUS ?
Le siège social de SCI SPN QUERCUS est situé 39 RUE 39 Rue de Courcelles, 39600 Arbois.
SCI SPN QUERCUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SPN QUERCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SPN QUERCUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPN QUERCUS.
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