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SCI TERRE ET VIGNES

Active
Siren838 851 426SCI39600 ARBOISCréée le 11 avril 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 838 851 426, SCI TERRE ET VIGNES est une SCI créée le 11 avril 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 Rte de Villette, 39600 Arbois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE BULABOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TERRE ET VIGNES

Dénomination
SCI TERRE ET VIGNES
SIREN
838 851 426
SIRET (siège)
838 851 426 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64838851426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 851 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 avril 2018
Siège social
51 RTE DE VILLETTE, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TERRE ET VIGNES

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous biens ou droits mobiliers et immobiliers.

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Finances de SCI TERRE ET VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TERRE ET VIGNES

PB

PHILIPPE BULABOIS

Gérant

Depuis la création (11 avril 2018) · 8 ans

EK

ELISABETH KRESS

Autre

Depuis la création (11 avril 2018) · 8 ans

Établissements de SCI TERRE ET VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    838 851 426 00018 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRE ET VIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Conformité de SCI TERRE ET VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE ET VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TERRE ET VIGNES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRE ET VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TERRE ET VIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-05-01

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2018

Questions fréquentes sur SCI TERRE ET VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE ET VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE ET VIGNES est 838 851 426. Le SIRET de son siège social est 838 851 426 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64838851426.

Qui dirige SCI TERRE ET VIGNES ?

SCI TERRE ET VIGNES est dirigée par PHILIPPE BULABOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TERRE ET VIGNES ?

Le siège social de SCI TERRE ET VIGNES est situé 51 Rte de Villette, 39600 Arbois.

SCI TERRE ET VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRE ET VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRE ET VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE ET VIGNES.