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SCI TERRE ROUGE

Active
Siren490 321 569SCI30480 SAINT-PAUL-LA-COSTECréée le 23 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI TERRE ROUGE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2005, identifiée par le SIREN 490 321 569. Elle est domiciliée T Terre Rouge, 30480 Saint-Paul-la-Coste. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI TERRE ROUGE

Dénomination
SCI TERRE ROUGE
SIREN
490 321 569
SIRET (siège)
490 321 569 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71490321569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 321 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2005
Siège social
T TERRE ROUGE, 30480, SAINT-PAUL-LA-COSTE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI TERRE ROUGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TERRE ROUGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI TERRE ROUGE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30480 SAINT-PAUL-LA-COSTESiègeFermé

    490 321 569 00017 · ouvert le 23 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TERRE ROUGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI TERRE ROUGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TERRE ROUGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TERRE ROUGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TERRE ROUGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TERRE ROUGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TERRE ROUGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TERRE ROUGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI TERRE ROUGE

Quel est le numéro SIREN de SCI TERRE ROUGE ?

Le numéro SIREN de SCI TERRE ROUGE est 490 321 569. Le SIRET de son siège social est 490 321 569 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71490321569.

Où se situe le siège social de SCI TERRE ROUGE ?

Le siège social de SCI TERRE ROUGE est situé T Terre Rouge, 30480 Saint-Paul-la-Coste.

SCI TERRE ROUGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TERRE ROUGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TERRE ROUGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TERRE ROUGE.

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