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SCI THEOSYLYANE

Active
Siren538 127 663SCI70170 BOUGNONCréée le 28 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

SCI THEOSYLYANE est une SCI immatriculée le 28 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 127 663. Elle est domiciliée 2 rue de la Craie, 70170 Bougnon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par VERONIQUE PIERRAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI THEOSYLYANE

Dénomination
SCI THEOSYLYANE
SIREN
538 127 663
SIRET (siège)
538 127 663 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70538127663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 127 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 2011
Siège social
2 RUE DE LA CRAIE, 70170, BOUGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI THEOSYLYANE

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous biens immobiliers bâtis ou non, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits biens, la construction de tous biens à usage d'habitation ou non

Finances de SCI THEOSYLYANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI THEOSYLYANE

JN

JEAN-YVES NEUBRAND

Autre

VP

VERONIQUE PIERRAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI THEOSYLYANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70170 BOUGNONSiègeActif

    538 127 663 00010 · ouvert le 16 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI THEOSYLYANE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI THEOSYLYANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI THEOSYLYANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI THEOSYLYANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI THEOSYLYANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI THEOSYLYANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI THEOSYLYANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI THEOSYLYANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Liquidateur : NEUBRAND Véronique

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-28 · Début d'activité : 2011-11-16

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI THEOSYLYANE

Quel est le numéro SIREN de SCI THEOSYLYANE ?

Le numéro SIREN de SCI THEOSYLYANE est 538 127 663. Le SIRET de son siège social est 538 127 663 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70538127663.

Qui dirige SCI THEOSYLYANE ?

SCI THEOSYLYANE est dirigée par VERONIQUE PIERRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI THEOSYLYANE ?

Le siège social de SCI THEOSYLYANE est situé 2 rue de la Craie, 70170 Bougnon.

SCI THEOSYLYANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI THEOSYLYANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI THEOSYLYANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI THEOSYLYANE.

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