SCI TREUIL BUISSON
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 83,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TREUIL BUISSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 1984, identifiée par le SIREN 329 234 520. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Treuil Buisson, 42190 Charlieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JACQUES BUCHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. SCI TREUIL BUISSON a été radiée le 21 septembre 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI TREUIL BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI TREUIL BUISSON
- SIREN
- 329 234 520
- SIRET (siège)
- 329 234 520 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR05329234520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 234 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 83 846,95 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mars 1984
- Date de radiation
- 21 septembre 2026
- Siège social
- 11 RUE DU TREUIL BUISSON, 42190, CHARLIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI TREUIL BUISSON
La propriété, la jouissance et l'administration de tous immeubles situés en France
Finances de SCI TREUIL BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TREUIL BUISSON
INSEEÉtablissements de SCI TREUIL BUISSON
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 42190 CHARLIEUSiègeFermé
329 234 520 00024 · ouvert le 02 mars 1984 · NAF 6820B
- 42190 CHARLIEUFermé
329 234 520 00016 · ouvert le 11 janvier 1984 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI TREUIL BUISSON
INPIComptes annuels de SCI TREUIL BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TREUIL BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TREUIL BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TREUIL BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TREUIL BUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TREUIL BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TREUIL BUISSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- création
Date d'effet : 02 mars 1984
Questions fréquentes sur SCI TREUIL BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI TREUIL BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI TREUIL BUISSON est 329 234 520. Le SIRET de son siège social est 329 234 520 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05329234520.
Qui dirige SCI TREUIL BUISSON ?
SCI TREUIL BUISSON est dirigée par JACQUES BUCHE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TREUIL BUISSON ?
Le siège social de SCI TREUIL BUISSON est situé 11 rue du Treuil Buisson, 42190 Charlieu.
SCI TREUIL BUISSON est-elle toujours en activité ?
Non, SCI TREUIL BUISSON n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 21 septembre 2026.
SCI TREUIL BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TREUIL BUISSON.
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