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SCI TRISTAN

Active
Siren452 213 374SCI70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 03 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI TRISTAN est une SCI immatriculée le 3 mars 2004 sous le numéro SIREN 452 213 374. Elle est domiciliée rue Jules Jeanneney, 70300 Luxeuil-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROMAIN PASSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TRISTAN

Dénomination
SCI TRISTAN
SIREN
452 213 374
SIRET (siège)
452 213 374 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74452213374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 213 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mars 2004
Siège social
RUE JULES JEANNENEY, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TRISTAN

Acquisition, Administration et exploitation de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI TRISTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TRISTAN

RP

ROMAIN PASSARD

Gérant

Depuis la création (03 mars 2004) · 22 ans

Établissements de SCI TRISTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif

    452 213 374 00013 · ouvert le 09 février 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TRISTAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI TRISTAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TRISTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TRISTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRISTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRISTAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TRISTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TRISTAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI TRISTAN

Quel est le numéro SIREN de SCI TRISTAN ?

Le numéro SIREN de SCI TRISTAN est 452 213 374. Le SIRET de son siège social est 452 213 374 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74452213374.

Qui dirige SCI TRISTAN ?

SCI TRISTAN est dirigée par ROMAIN PASSARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TRISTAN ?

Le siège social de SCI TRISTAN est situé rue Jules Jeanneney, 70300 Luxeuil-les-Bains.

SCI TRISTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TRISTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TRISTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRISTAN.

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