SCI TROIS Y
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
SCI TROIS Y est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2018, identifiée par le SIREN 838 734 218. Son siège social est situé 3 Grande rue, 21500 Saint-Remy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRYSTELLE BRIFFAUT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TROIS Y
INSEE- Dénomination
- SCI TROIS Y
- SIREN
- 838 734 218
- SIRET (siège)
- 838 734 218 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR65838734218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 734 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 avril 2018
- Siège social
- 3 GRANDE RUE, 21500, SAINT-REMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROIS Y
Gestion, administration, exploitation de tous biens immobiliers par tous moyens
Finances de SCI TROIS Y
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROIS Y
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 avril 2018) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 avril 2018) · 8 ans
Établissements de SCI TROIS Y
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21500 SAINT-REMYSiègeActif
838 734 218 00012 · ouvert le 07 mars 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROIS Y
INPIComptes annuels de SCI TROIS Y
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROIS Y. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROIS Y
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS Y. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TROIS Y. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 01 février 2017 · N° 13/06782
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROIS Y n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROIS Y
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-09 · Début d'activité : 2018-03-07
- création
Date d'effet : 09 avril 2018
Questions fréquentes sur SCI TROIS Y
Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS Y ?
Le numéro SIREN de SCI TROIS Y est 838 734 218. Le SIRET de son siège social est 838 734 218 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65838734218.
Qui dirige SCI TROIS Y ?
SCI TROIS Y est dirigée par CHRYSTELLE BRIFFAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROIS Y ?
Le siège social de SCI TROIS Y est situé 3 Grande rue, 21500 Saint-Remy.
SCI TROIS Y est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROIS Y est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROIS Y est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS Y.
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