SCI VAMM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 495 901, SCI VAMM est une SCI créée le 21 août 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che de la Curzeille, 74300 Cluses. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE-CLAUDE GENEVOIS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VAMM
INSEE- Dénomination
- SCI VAMM
- SIREN
- 499 495 901
- SIRET (siège)
- 499 495 901 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR93499495901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 495 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 août 2007
- Siège social
- 4 CHE DE LA CURZEILLE, 74300, CLUSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI VAMM
ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION SOUS TOUTES SES FORMES DE TOUS MEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI VAMM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAMM
INSEESCI VAMM
Autre
Depuis la création (21 août 2007) · 19 ans
Établissements de SCI VAMM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeActif
499 495 901 00021 · ouvert le 27 juillet 2007 · NAF 6820B
- 74300 CLUSESFermé
499 495 901 00013 · ouvert le 27 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VAMM
INPIComptes annuels de SCI VAMM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAMM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VAMM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAMM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAMM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX MORLAIX
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 3
Décision du 22 février 2024 · N° 23/03328
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAMM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VAMM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 21 août 2007
Questions fréquentes sur SCI VAMM
Quel est le numéro SIREN de SCI VAMM ?
Le numéro SIREN de SCI VAMM est 499 495 901. Le SIRET de son siège social est 499 495 901 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93499495901.
Qui dirige SCI VAMM ?
SCI VAMM est dirigée par MARIE-CLAUDE GENEVOIS, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VAMM ?
Le siège social de SCI VAMM est situé 4 Che de la Curzeille, 74300 Cluses.
SCI VAMM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAMM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAMM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAMM.
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