SCI ZANELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 99,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 517 373, SCI ZANELLA est une SCI créée le 4 mai 1993. Son siège social est situé Pl du Poids Vaison la Romaine, 84110 Vaison-la-Romaine. Son activité principale relève du code NAF 6820A. LEON ZANNELLA LEON MARC SAUVEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZANELLA
INSEE- Dénomination
- SCI ZANELLA
- SIREN
- 390 517 373
- SIRET (siège)
- 390 517 373 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02390517373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 517 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 99 250 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 mai 1993
- Siège social
- PL DU POIDS VAISON LA ROMAINE, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZANELLA
Acquisition d'immeubles en vue de leur gestion.
Finances de SCI ZANELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZANELLA
INSEELEON ZANNELLA LEON MARC SAUVEUR
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mai 1993) · 33 ans
Établissements de SCI ZANELLA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeActif
390 517 373 00010 · ouvert le 03 décembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ZANELLA
INPIComptes annuels de SCI ZANELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZANELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZANELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZANELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZANELLA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 2001 · N° 98-19.573
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 février 1996 · N° 93-15.126
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 juillet 1993 · N° 91-16.917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1990 · N° 88-40.953
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZANELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZANELLA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 1993
Questions fréquentes sur SCI ZANELLA
Quel est le numéro SIREN de SCI ZANELLA ?
Le numéro SIREN de SCI ZANELLA est 390 517 373. Le SIRET de son siège social est 390 517 373 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02390517373.
Qui dirige SCI ZANELLA ?
SCI ZANELLA est dirigée par LEON ZANNELLA LEON MARC SAUVEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZANELLA ?
Le siège social de SCI ZANELLA est situé Pl du Poids Vaison la Romaine, 84110 Vaison-la-Romaine.
SCI ZANELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZANELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZANELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZANELLA.
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