SENOTIER MICHEL
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Enregistré sous le numéro SIREN 412 176 299, SENOTIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1993. Son siège social est situé Buchatiere, 03440 Saint-Hilaire. SENOTIER MICHEL relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de SENOTIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- SENOTIER MICHEL
- SIREN
- 412 176 299
- SIRET (siège)
- 412 176 299 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69412176299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 176 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 11 novembre 1993
- Siège social
- BUCHATIERE, 03440, SAINT-HILAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SENOTIER MICHEL
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de SENOTIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03440 SAINT-HILAIRESiègeActif
412 176 299 00011 · ouvert le 11 novembre 1993 · NAF 0145Z
Conformité de SENOTIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENOTIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SENOTIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SENOTIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1993
Questions fréquentes sur SENOTIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SENOTIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de SENOTIER MICHEL est 412 176 299. Le SIRET de son siège social est 412 176 299 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69412176299.
Où se situe le siège social de SENOTIER MICHEL ?
Le siège social de SENOTIER MICHEL est situé Buchatiere, 03440 Saint-Hilaire.
SENOTIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SENOTIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SENOTIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENOTIER MICHEL.
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