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SEQUOIA

Active
Siren508 553 427SCI25000 BESANCONCréée le 14 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 k€
Effectif
Non publié

SEQUOIA est une SCI immatriculée le 14 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 553 427. Elle est domiciliée 11 Che des Sansonnets, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NICOLE BESANCON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEQUOIA

Dénomination
SEQUOIA
SIREN
508 553 427
SIRET (siège)
508 553 427 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61508553427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 553 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2008
Siège social
11 CHE DES SANSONNETS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEQUOIA

Propriété mise en valeur location de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUOIA

NB

NICOLE BESANCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 2008) · 18 ans

GF

GERALDINE FUCHS

Autre

Depuis la création (14 octobre 2008) · 18 ans

AF

ARMAND FUCHS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    508 553 427 00016 · ouvert le 29 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEQUOIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUOIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-14 · Début d'activité : 2008-09-29

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2008

Questions fréquentes sur SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SEQUOIA est 508 553 427. Le SIRET de son siège social est 508 553 427 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61508553427.

Qui dirige SEQUOIA ?

SEQUOIA est dirigée par NICOLE BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEQUOIA ?

Le siège social de SEQUOIA est situé 11 Che des Sansonnets, 25000 Besancon.

SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.

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