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SPAHC

Active
Siren929 054 799SAS81990 PuygouzonCréée le 22 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 929 054 799, SPAHC est une SAS créée le 22 mai 2024. Son siège social est situé 7 B CHE de Bramevaques, 81990 Puygouzon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Serge FABREGA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SPAHC

Dénomination
SPAHC
SIREN
929 054 799
SIRET (siège)
929 054 799 00028
N° TVA intracommunautaire
FR68929054799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 054 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2024
Siège social
7 B CHE de Bramevaques, 81990, Puygouzon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SPAHC

Gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier

Finances de SPAHC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPAHC

SF

Serge FABREGA

Président de SAS

Depuis la création (22 mai 2024) · 2 ans

Établissements de SPAHC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81990 PuygouzonSiègeActif

    929 054 799 00028 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 81150 FayssacFermé

    929 054 799 00010 · ouvert le 04 mai 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SPAHC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 mai 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 22 mai 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 22 mai 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SPAHC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAHC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPAHC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAHC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SPAHC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPAHC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPAHC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-22 · Début d'activité : 2024-05-04

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2024

Questions fréquentes sur SPAHC

Quel est le numéro SIREN de SPAHC ?

Le numéro SIREN de SPAHC est 929 054 799. Le SIRET de son siège social est 929 054 799 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68929054799.

Qui dirige SPAHC ?

SPAHC est dirigée par Serge FABREGA, président de sas.

Où se situe le siège social de SPAHC ?

Le siège social de SPAHC est situé 7 B CHE de Bramevaques, 81990 Puygouzon.

SPAHC est-elle toujours en activité ?

Oui, SPAHC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPAHC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAHC.

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