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STELLA

Active
Siren438 555 500Société civile25620 TARCENAY-FOUCHERANSCréée le 17 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

STELLA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 555 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Ds Grands Vergers, 25620 Tarcenay-Foucherans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN BOLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de STELLA

Dénomination
STELLA
SIREN
438 555 500
SIRET (siège)
438 555 500 00026
N° TVA intracommunautaire
FR28438555500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 555 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 2001
Siège social
38 RUE DS GRANDS VERGERS, 25620, TARCENAY-FOUCHERANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de STELLA

Acquisition de tous biens immobiliers bâtis ou non, la propriété, l'administration par voie de location ou autrement des immeubles lui appartenant ou dont elle pourrait devenir propriétaire, Administrationpar voie de location de ces biens.

Finances de STELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STELLA

SB

SEBASTIEN BOLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2012

EV

EUGENIE VERDOT

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de STELLA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25620 TARCENAY-FOUCHERANSSiègeActif

    438 555 500 00026 · ouvert le 22 juin 2001 · NAF 6820B

  • 25300 ARCONFermé

    438 555 500 00018 · ouvert le 22 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de STELLA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de STELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent STELLA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STELLA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : BOLE Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2001

Questions fréquentes sur STELLA

Quel est le numéro SIREN de STELLA ?

Le numéro SIREN de STELLA est 438 555 500. Le SIRET de son siège social est 438 555 500 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28438555500.

Qui dirige STELLA ?

STELLA est dirigée par SEBASTIEN BOLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STELLA ?

Le siège social de STELLA est situé 38 rue Ds Grands Vergers, 25620 Tarcenay-Foucherans.

STELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, STELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STELLA.

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