CheckersProcédures

STEPHAN

Active
Siren504 375 460SCI28260 SOREL-MOUSSELCréée le 28 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
72,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 375 460, STEPHAN est une SCI créée le 28 mai 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 Che du Cormier A la Meuniere, 28260 Sorel-Moussel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID BIOCHE, autre.

Fiche d'identité de STEPHAN

Dénomination
STEPHAN
SIREN
504 375 460
SIRET (siège)
504 375 460 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15504375460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 375 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
72 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mai 2008
Siège social
40 CHE DU CORMIER A LA MEUNIERE, 28260, SOREL-MOUSSEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEPHAN

Gestion et location de biens immobiliers.

Finances de STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de STEPHAN

DB

DAVID BIOCHE

Autre

Depuis la création (28 mai 2008) · 18 ans

CL

COLETTE LACYK

Autre

Depuis la création (28 mai 2008) · 18 ans

Établissements de STEPHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28260 SOREL-MOUSSELSiègeActif

    504 375 460 00012 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de STEPHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent STEPHAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de STEPHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-28 · Début d'activité : 2008-06-01

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2008

Questions fréquentes sur STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de STEPHAN ?

Le numéro SIREN de STEPHAN est 504 375 460. Le SIRET de son siège social est 504 375 460 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15504375460.

Qui dirige STEPHAN ?

STEPHAN est dirigée par DAVID BIOCHE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de STEPHAN ?

Le siège social de STEPHAN est situé 40 Che du Cormier A la Meuniere, 28260 Sorel-Moussel.

STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEPHAN.

Entreprises similaires

Même activité à Sorel-Moussel

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Sorel-Moussel

Entreprises du même secteur à Sorel-Moussel

Entreprises à Sorel-Moussel

Toutes les entreprises à Sorel-Moussel