STRUCTURES MICHEL NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
STRUCTURES MICHEL NOEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1986, identifiée par le SIREN 339 332 108. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Saint Jean, 27400 Louviers. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL NOEL, gérant.
Fiche d'identité de STRUCTURES MICHEL NOEL
INSEE- Dénomination
- STRUCTURES MICHEL NOEL
- SIREN
- 339 332 108
- SIRET (siège)
- 339 332 108 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR57339332108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 332 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 décembre 1986
- Siège social
- 21 RUE SAINT JEAN, 27400, LOUVIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de STRUCTURES MICHEL NOEL
Acquisition et gestion de biens immeubles.
Finances de STRUCTURES MICHEL NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de STRUCTURES MICHEL NOEL
INSEEÉtablissements de STRUCTURES MICHEL NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27400 LOUVIERSSiègeActif
339 332 108 00010 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de STRUCTURES MICHEL NOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de STRUCTURES MICHEL NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour STRUCTURES MICHEL NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de STRUCTURES MICHEL NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour STRUCTURES MICHEL NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant STRUCTURES MICHEL NOEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de STRUCTURES MICHEL NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de STRUCTURES MICHEL NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 1986
Questions fréquentes sur STRUCTURES MICHEL NOEL
Quel est le numéro SIREN de STRUCTURES MICHEL NOEL ?
Le numéro SIREN de STRUCTURES MICHEL NOEL est 339 332 108. Le SIRET de son siège social est 339 332 108 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57339332108.
Qui dirige STRUCTURES MICHEL NOEL ?
STRUCTURES MICHEL NOEL est dirigée par MICHEL NOEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de STRUCTURES MICHEL NOEL ?
Le siège social de STRUCTURES MICHEL NOEL est situé 21 rue Saint Jean, 27400 Louviers.
STRUCTURES MICHEL NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, STRUCTURES MICHEL NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
STRUCTURES MICHEL NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STRUCTURES MICHEL NOEL.
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