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791 479 454

Active
Siren791 479 454Entrepreneur individuel BEAUNECréée le 02 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 791 479 454

Dénomination
791 479 454
SIREN
791 479 454
SIRET (siège)
791 479 454 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12791479454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 479 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 janvier 2013
Siège social
BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 791 479 454

Location de logements

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Finances de 791 479 454

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 791 479 454

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 791 479 454

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BEAUNESiègeActif

    791 479 454 00013 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de 791 479 454

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 791 479 454

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 791 479 454. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 791 479 454

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 479 454. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 791 479 454 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 791 479 454

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2013

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