THOMAS FRANCOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
THOMAS FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 493 208. Elle est domiciliée av Martin Dauch, 11400 Castelnaudary. THOMAS FRANCOIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de THOMAS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- THOMAS FRANCOIS
- SIREN
- 312 493 208
- SIRET (siège)
- 312 493 208 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR50312493208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 493 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- AV MARTIN DAUCH, 11400, CASTELNAUDARY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de THOMAS FRANCOIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de THOMAS FRANCOIS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 11400 CASTELNAUDARYSiègeFermé
312 493 208 00028 · ouvert le 01 mai 1980 · NAF 6820B
- 11400 CASTELNAUDARYFermé
312 493 208 00010 · NAF 011A
- 11400 CASTELNAUDARYFermé
312 493 208 00036 · ouvert le 01 mai 1980 · NAF 6820B
Conformité de THOMAS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOMAS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THOMAS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur THOMAS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS est 312 493 208. Le SIRET de son siège social est 312 493 208 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50312493208.
Où se situe le siège social de THOMAS FRANCOIS ?
Le siège social de THOMAS FRANCOIS est situé av Martin Dauch, 11400 Castelnaudary.
THOMAS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, THOMAS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOMAS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FRANCOIS.
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