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TITI

Active
Siren442 027 694SCI70000 FROTEY-LES-VESOULCréée le 22 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
30,5 k€

TITI est une SCI immatriculée le 22 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 027 694. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp rue Haute, 70000 Frotey-les-Vesoul. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SERGE HALM, gérant.

Fiche d'identité de TITI

Dénomination
TITI
SIREN
442 027 694
SIRET (siège)
442 027 694 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71442027694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 027 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 mai 2002
Siège social
IMP RUE HAUTE, 70000, FROTEY-LES-VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TITI

PROPRIETE, GESTION ADMINISTRATION EXPLOITATION DISPOSITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

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Finances de TITI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TITI

SH

SERGE HALM

Gérant

Depuis la création (22 mai 2002) · 24 ans

Établissements de TITI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 FROTEY-LES-VESOULSiègeActif

    442 027 694 00011 · ouvert le 21 avril 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de TITI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2002

  • Acte

Conformité de TITI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TITI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2002

Questions fréquentes sur TITI

Quel est le numéro SIREN de TITI ?

Le numéro SIREN de TITI est 442 027 694. Le SIRET de son siège social est 442 027 694 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71442027694.

Qui dirige TITI ?

TITI est dirigée par SERGE HALM, gérant.

Où se situe le siège social de TITI ?

Le siège social de TITI est situé Imp rue Haute, 70000 Frotey-les-Vesoul.

TITI est-elle toujours en activité ?

Oui, TITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TITI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITI.

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