TITI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TITI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2022, identifiée par le SIREN 919 933 085. Son siège social est situé 36 RUE de l'industrie ZA Saint Clément, 44450 Divatte-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLEMENT SECHER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TITI
INSEE- Dénomination
- TITI
- SIREN
- 919 933 085
- SIRET (siège)
- 919 933 085 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR81919933085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 933 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 2022
- Siège social
- 36 RUE de l'industrie ZA Saint Clément, 44450, Divatte-sur-Loire
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TITI
Acquisition, administration, exploitation et cession de tous biens et droits immobiliers. Administration et gestion pour son propre compte de parts de sociétés civiles immobilières.
Finances de TITI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 octobre 2022) · 4 ans
Établissements de TITI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44450 Divatte-sur-LoireSiègeActif
919 933 085 00020 · ouvert le 09 février 2026 · NAF 6820B
- 44450 DIVATTE-SUR-LOIREFermé
919 933 085 00012 · ouvert le 20 septembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITI
INPIComptes annuels de TITI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026L01764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 05 juin 2026 · N° 2026001878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/15203
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/01584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 01 octobre 2025 · N° 22/00223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F00881
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre contentieux général
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00672
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P12 Aud. civile prox 3
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/04058
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 22 janvier 2025 · N° 23/15203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 14 août 2024 · N° 21/04476
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 12 juillet 2024 · N° 24/01192
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 29 mai 2024 · N° 23/15203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/06601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 20 novembre 2023 · N° 20/04539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 29 juin 2023 · N° 20/03572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 07 juin 2012 · N° 11/04118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2022
Questions fréquentes sur TITI
Quel est le numéro SIREN de TITI ?
Le numéro SIREN de TITI est 919 933 085. Le SIRET de son siège social est 919 933 085 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81919933085.
Qui dirige TITI ?
TITI est dirigée par CLEMENT SECHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TITI ?
Le siège social de TITI est situé 36 RUE de l'industrie ZA Saint Clément, 44450 Divatte-sur-Loire.
TITI est-elle toujours en activité ?
Oui, TITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITI.
Entreprises similaires
Même activité à Divatte-sur-Loire
- SCI BRESSE44450 Divatte-sur-Loire
- GFA AUNEAU44450 Divatte-sur-Loire
- DE LA VALLEE44450 Divatte-sur-Loire
- SCI DU CHAPITRE44450 Divatte-sur-Loire
- SCI LA MARTINETIERE44450 Divatte-sur-Loire
- SCI LES TILLEULS44450 Divatte-sur-Loire
- LE LYS DU BUTTAY44450 Divatte-sur-Loire
- SCI LA TROMPE SOURIS44450 Divatte-sur-Loire
- L'ETANG LIBRE44450 Divatte-sur-Loire
- SCI DES MUTAIRES44450 Divatte-sur-Loire
