TITOUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
TITOUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 1996, identifiée par le SIREN 405 380 338. Son siège social est situé Les Graves Capendu, 11700 Capendu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BARBARA DE VAUX BIDON, gérant.
Fiche d'identité de TITOUNE
INSEE- Dénomination
- TITOUNE
- SIREN
- 405 380 338
- SIRET (siège)
- 405 380 338 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR34405380338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 380 338
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 1996
- Siège social
- LES GRAVES CAPENDU, 11700, CAPENDU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TITOUNE
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IM- MEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS, ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SIS A CAPENDU, LES GRAVES
Finances de TITOUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TITOUNE
INSEEÉtablissements de TITOUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11700 CAPENDUSiègeActif
405 380 338 00013 · ouvert le 20 mai 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de TITOUNE
INPIComptes annuels de TITOUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TITOUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TITOUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TITOUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TITOUNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 10 février 2026 · N° 2025F01679
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/03643
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TITOUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TITOUNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 1996
Questions fréquentes sur TITOUNE
Quel est le numéro SIREN de TITOUNE ?
Le numéro SIREN de TITOUNE est 405 380 338. Le SIRET de son siège social est 405 380 338 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34405380338.
Qui dirige TITOUNE ?
TITOUNE est dirigée par BARBARA DE VAUX BIDON, gérant.
Où se situe le siège social de TITOUNE ?
Le siège social de TITOUNE est situé Les Graves Capendu, 11700 Capendu.
TITOUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, TITOUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TITOUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TITOUNE.
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