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TORT SEBASTIEN

Active
Siren510 334 295Entrepreneur individuel09140 USTOUCréée le 01 janvier 2009

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Enregistré sous le numéro SIREN 510 334 295, TORT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé Ld Stillon, 09140 Ustou. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de TORT SEBASTIEN

Dénomination
TORT SEBASTIEN
SIREN
510 334 295
SIRET (siège)
510 334 295 00019
N° TVA intracommunautaire
FR02510334295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 334 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
LD STILLON, 09140, USTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TORT SEBASTIEN

Élevage d'ovins et de caprins

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Établissements de TORT SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09140 USTOUSiègeFermé

    510 334 295 00019 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0145Z

Conformité de TORT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TORT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TORT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur TORT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de TORT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de TORT SEBASTIEN est 510 334 295. Le SIRET de son siège social est 510 334 295 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02510334295.

Où se situe le siège social de TORT SEBASTIEN ?

Le siège social de TORT SEBASTIEN est situé Ld Stillon, 09140 Ustou.

TORT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, TORT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TORT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORT SEBASTIEN.