TORT SEBASTIEN
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Enregistré sous le numéro SIREN 510 334 295, TORT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé Ld Stillon, 09140 Ustou. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de TORT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- TORT SEBASTIEN
- SIREN
- 510 334 295
- SIRET (siège)
- 510 334 295 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02510334295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 334 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- LD STILLON, 09140, USTOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TORT SEBASTIEN
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de TORT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09140 USTOUSiègeFermé
510 334 295 00019 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0145Z
Conformité de TORT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TORT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TORT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TORT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur TORT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de TORT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de TORT SEBASTIEN est 510 334 295. Le SIRET de son siège social est 510 334 295 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02510334295.
Où se situe le siège social de TORT SEBASTIEN ?
Le siège social de TORT SEBASTIEN est situé Ld Stillon, 09140 Ustou.
TORT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, TORT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TORT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TORT SEBASTIEN.
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