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TOSCANA

Active
Siren490 913 175SCI01310 BUELLASCréée le 06 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TOSCANA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2006, identifiée par le SIREN 490 913 175. Son siège social est situé 1093 Che du Petit Corgenon, 01310 Buellas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE HUGONNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TOSCANA

Dénomination
TOSCANA
SIREN
490 913 175
SIRET (siège)
490 913 175 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80490913175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 913 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2006
Siège social
1093 CHE DU PETIT CORGENON, 01310, BUELLAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOSCANA

ACQUISITION DE TOUS TENEMENTS IMMOBILIERS, CONSTRUITS OU NON, LA CONSTRUCTION DE TOUS BATIMENTS; LA GESTION ET L'EXPLOITATION DESDITS BIENS PAR TOUS MOYENS ET NOTAMMENT PAR VOIE DE LOCATION.

Finances de TOSCANA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOSCANA

PH

PHILIPPE HUGONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2006) · 20 ans

H

HOLDING DU PETIT CORGENON

Autre

Depuis la création (06 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de TOSCANA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 BUELLASSiègeActif

    490 913 175 00017 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de TOSCANA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de TOSCANA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOSCANA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOSCANA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOSCANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOSCANA. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOSCANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOSCANA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2006

Questions fréquentes sur TOSCANA

Quel est le numéro SIREN de TOSCANA ?

Le numéro SIREN de TOSCANA est 490 913 175. Le SIRET de son siège social est 490 913 175 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80490913175.

Qui dirige TOSCANA ?

TOSCANA est dirigée par PHILIPPE HUGONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TOSCANA ?

Le siège social de TOSCANA est situé 1093 Che du Petit Corgenon, 01310 Buellas.

TOSCANA est-elle toujours en activité ?

Oui, TOSCANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOSCANA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOSCANA.

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