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TREFFOT IMMOBILIER

Active
Siren823 570 429SCI39300 CHAMPAGNOLECréée le 07 novembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

TREFFOT IMMOBILIER est une SCI immatriculée le 7 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 570 429. Son siège social est situé 34 rue Clemenceau, 39300 Champagnole. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEBASTIEN TREFFOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TREFFOT IMMOBILIER

Dénomination
TREFFOT IMMOBILIER
SIREN
823 570 429
SIRET (siège)
823 570 429 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49823570429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 570 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 novembre 2016
Siège social
34 RUE CLEMENCEAU, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TREFFOT IMMOBILIER

L'acquisition, propriété, administration, gestion, exploitation par bail, location ou autrement d'ensembles immobiliers.

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Finances de TREFFOT IMMOBILIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TREFFOT IMMOBILIER

PT

PATRICK TREFFOT

Autre

Depuis la création (07 novembre 2016) · 10 ans

ST

SEBASTIEN TREFFOT

Gérant

Depuis la création (07 novembre 2016) · 10 ans

Établissements de TREFFOT IMMOBILIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    823 570 429 00014 · ouvert le 25 octobre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de TREFFOT IMMOBILIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2016

  • Acte

Conformité de TREFFOT IMMOBILIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREFFOT IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TREFFOT IMMOBILIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TREFFOT IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TREFFOT IMMOBILIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-25

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2016

Questions fréquentes sur TREFFOT IMMOBILIER

Quel est le numéro SIREN de TREFFOT IMMOBILIER ?

Le numéro SIREN de TREFFOT IMMOBILIER est 823 570 429. Le SIRET de son siège social est 823 570 429 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49823570429.

Qui dirige TREFFOT IMMOBILIER ?

TREFFOT IMMOBILIER est dirigée par SEBASTIEN TREFFOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TREFFOT IMMOBILIER ?

Le siège social de TREFFOT IMMOBILIER est situé 34 rue Clemenceau, 39300 Champagnole.

TREFFOT IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?

Oui, TREFFOT IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TREFFOT IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREFFOT IMMOBILIER.