VERVAET SEBASTIEN

Active

Siren802 415 083Entrepreneur individuel02330 MONTLEVONCréée le 20 mai 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 415 083, VERVAET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 mai 2014. Elle est domiciliée 7 Rte de Montigny Picheny, 02330 Montlevon. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de VERVAET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: VERVAET SEBASTIEN
SIREN: 802 415 083
SIRET (siège): 802 415 083 00012
N° TVA intracommunautaire: FR44802415083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 415 083
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 20 mai 2014
Siège social: 7 RTE DE MONTIGNY PICHENY, 02330, MONTLEVON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de VERVAET SEBASTIEN

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de VERVAET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VERVAET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VERVAET SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02330 MONTLEVONSiègeActif
802 415 083 00012 · ouvert le 20 mai 2014 · NAF 0145Z

Documents juridiques de VERVAET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de VERVAET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VERVAET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VERVAET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VERVAET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VERVAET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VERVAET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 mai 2014

Questions fréquentes sur VERVAET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de VERVAET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de VERVAET SEBASTIEN est 802 415 083. Le SIRET de son siège social est 802 415 083 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44802415083.

Où se situe le siège social de VERVAET SEBASTIEN ?

Le siège social de VERVAET SEBASTIEN est situé 7 Rte de Montigny Picheny, 02330 Montlevon.