ZEES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZEES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 444 823. Son siège social est situé 63 rue Neuve, 01150 Sault-Brenaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MEHMET TAKALAK en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ZEES
INSEE- Dénomination
- ZEES
- SIREN
- 914 444 823
- SIRET (siège)
- 914 444 823 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR75914444823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 444 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2022
- Siège social
- 63 RUE NEUVE, 01150, SAULT-BRENAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZEES
Acquisition, administration, gestion par bail, location, ou toute autre forme de tout immeubles et biens immobiliers.
Finances de ZEES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEES
INSEEÉtablissements de ZEES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01150 SAULT-BRENAZSiègeActif
914 444 823 00019 · ouvert le 26 juin 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZEES
INPIComptes annuels de ZEES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ZEES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 26 / Proxi fond
Décision du 08 juillet 2024 · N° 24/03182
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-13 · Début d'activité : 2022-06-26
- création
Date d'effet : 13 juin 2022
Questions fréquentes sur ZEES
Quel est le numéro SIREN de ZEES ?
Le numéro SIREN de ZEES est 914 444 823. Le SIRET de son siège social est 914 444 823 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75914444823.
Qui dirige ZEES ?
ZEES est dirigée par MEHMET TAKALAK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZEES ?
Le siège social de ZEES est situé 63 rue Neuve, 01150 Sault-Brenaz.
ZEES est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEES.
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